1. Éditeur du site
- Nom commercial
- Carops
- Raison sociale
- Accommodata SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- [À COMPLÉTER : capital social en €]
- Siège social
- 21 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 Paris, France
- SIRET
- 754 072 551 00023
- RCS
- [À COMPLÉTER : Paris B 754 072 551]
- N° TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER : FR XX 754072551]
- Téléphone
- 01.43.35.43.35
- contact@carops.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site carops.fr est [À COMPLÉTER : Prénom Nom], en sa qualité de Président d'Accommodata SAS. Il peut être joint à l'adresse contact@carops.fr.
3. Hébergeur
- Raison sociale
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
- Site web
- www.ovhcloud.com
Les données traitées par Carops sont hébergées au sein de l'Union européenne, sur l'infrastructure d'OVH SAS et de prestataires sous-traitants conformes au RGPD listés dans notre politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site carops.fr (structure, textes, images, illustrations, vidéos, logos, marques, identité visuelle, code source, base de données) est la propriété exclusive d'Accommodata SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, intégrale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation préalable écrite d'Accommodata SAS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Carops ainsi que le logo associé sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée est interdite.
5. Crédits
- Conception, design et développement : équipes Accommodata.
- Photographies et illustrations : ressources sous licence et productions internes.
- Polices : conformes aux licences d'usage des fonderies concernées.
6. Contact
Pour toute question relative au site ou à ses contenus, vous pouvez nous écrire à contact@carops.fr ou par voie postale à l'adresse du siège social mentionnée à l'article 1.
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